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Dernière mise à jour le 17 septembre 2026.

ARTICLE 1 — MENTIONS LÉGALES & DÉFINITIONS

1.1 Éditeur du Site

Le site www.jsa-bmb.fr (ci-après « le Site ») sont édités par :

JSA BORDEAUX MÉTROPOLE BASKET

Association loi 1901 Siège social : 11 Allée des Peupliers, 33000 Bordeaux

SIREN 831 355 839 – SIRET 831 355 839 00018

1.2 Définitions

Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales, la signification suivante :

« Club » : JSA Bordeaux Métropole Basket

« Site » : www.jsa-bmb.fr

« Utilisateur » : toute personne accédant au Site

« Services » : fonctionnalités et contenus proposés

« Contenus » : éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos)

« CGU » : les présentes Conditions Générales d'Utilisation

« Données Personnelles » : informations relatives à l'Utilisateur collectées

Contact

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11 Allée des Peupliers, 33000 Bordeaux